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Diagnostics

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Nos domaines d'intervention

Diagnostics immobiliers locaux d'habitation
Prestation Transaction (T)
Location (L)
Types de locaux Validité*
Electricité T
L
Logement comportant une installation intérieure d'éléctricité réalisée depuis plus de 15 ans T: 3 ans / L: 6 ans
Gaz T
L
Logement comportant une installation intérieure de gaz réalisée depuis plus de 15 ans T: 3 ans / L: 6 ans
DPE
Diagnostic de performance énergitique
T
L
Tout immeuble bâti, sauf exceptions réglementaires {lieux de culte, monuments historiques, constructions provesoires, bâtiments agricoles...} 10 ans
Plomb T
L
Immeuble à usage d'habitation construit avant le 01/01/1949 Validité non définie si résultat négatif.
T: 1 an si résultat positif.
L: 6 ans si résultat positif.
Amiante T
L***
Immeuble dont le permis de construire a été délivré avant le 01/07/1997 Validité non définie** si résultat négatif.
Obligatoire règlementaires à vérifier si résultat positif.
ERP
Etat des risques & pollutions
T
L
Bien situé en zone de sismicité ou/et dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels, miniers ou technologiques, information sur la pollution des sols et le risque radon. 6 mois, sauf si modification du risque entre le compromis et la vente
Surface carrez T Lot de copropriété, sauf exceptions À refaire à chaque transaction
Termites T Immeuble situé dans une zone classée à risque par le préfet 6 mois
Informations mérule T Immeuble situé dans une zone classée à risque par le préfet À chaque transaction
Assainissement T Obligatoire pour un logement raccordé à une installation d'assainissment non collectif / Recommandé pour exonérer le vendeur de sa garantie des vices cachés relative à l'assainissement collectif 3 ans pour l'assainissement non collectif
Surface habitable L Tout logement
(mention devant figurer obligatoirement figurer sur le bail)
Selon évolution du bien
Etat des lieux L Bien mis en location Durée du bail
Logement décent L Tout logement Selon évolution du bien
* Suppose l'absence de modification du bien et l'existence juridique du cabinet de diagnostic. ** À refaire si le diagnostic a été réalisé avant le 1er janvier 2013 *** Location : décret amiante à paraître